Direction des Services à la Population

La Direction des Services à la Population a pour mission de développer et mettre en œuvre les orientations stratégiques en matière de services à la population.

Elle est structurée autour de 5 pôles dont elle coordonne les activités :

  • L’accueil
  • L’état civil
  • Les archives
  • Les cimetières
  • Les élections et les recensements (militaires et politiques)

Directrice : Sylviane SOPTA

Téléphone: 0590 48 59 78

Adresse:

Hôtel de ville
Place Gerty Archimède

Horaires d’ouverture :

Lundi, mardi et jeudi
De 7h30 à 12h30 et de 14h30 à 17h30
Mercredi et vendredi de 7h30 à 13h00

 

 

 Etat Civil

L’état civil est un service indispensable dans la vie quotidienne des administrés.

Pour faciliter vos démarches et vous faire gagner du temps, nous vous proposons un certain nombre d’informations à propos des démarches les plus courantes. Celles-ci ont une valeur indicative et ne remplacent pas les textes officiels

Téléphone: 0590 48 59 78 Télécopie : 0590 20 37 04
Responsable : Nita VIGIER

Horaires d’ouverture :
Lundi, mardi et jeudi
De 7h30 à 12h30 et de 14h30 à 17h30
Mercredi et vendredi de 7h30 à 13h00

 

Les archives

Les documents produits par les services municipaux sont conservés aux archives municipales.  Ouvertes à tous, les Archives ont un double rôle consistant à répondre aux besoins de l’Administration municipale et à garantir l’exercice des droits des citoyens.

Faire la preuve, conserver la trace, et la rendre accessible, telles sont les missions des Archives. Pour ce faire, elles doivent :

  • collecter et classer les documents produits par les services municipaux
  • conserver les documents
  • communiquer les documents et les mettre à disposition de tous
  • valoriser le patrimoine écrit municipal. 

Dans le cadre de vos démarches administratives, vous pouvez vous rendre au Service des Archives où des agents vous aideront dans vos recherches. Ce service est gratuit, seules les photocopies de documents sont payantes.

Horaires d’ouverture :
Lundi, mardi et jeudi
De 7h30 à 12h30 et de 14h30 à 17h30
Mercredi et vendredi de 7h30 à 13h00

Téléphone: 0590 24 27 20

Responsable : Roger DELOUMEAUX

 


 

Le service des Affaires Funéraires 

Ce service des Affaires Funéraires est placé sous l’autorité administrative de la Direction des Services à la Population et a pour principales attributions sont :

  • L’entretien des deux cimetières
  • La gestion des concessions
  • Le contrôle du respect du règlement municipal des cimetières
  • L’accueil des familles
  • Les relations avec les entreprises habilités à intervenir dans les cimetières
  • Le contrôle et le suivi des autorisations de travaux. 

Cimetière

On compte deux cimetières municipaux à Morne-à-l’Eau, l’un à Vieux-Bourg, le second au Bourg (Grippon). Le cimetière du Bourg est mondialement connu pour son installation en théâtre sur un morne et l’originalité de ses sépultures à damiers noirs et blancs. C’est un site qui possède un fort attrait touristique.

Conservateur des cimetières : Henri ROSNEL
Téléphone: 0690 15 01 91

Horaires d’ouverture au public :
Les cimetières sont ouverts de 7 heures à 18 heures 30 tous les jours, sauf les dimanches et jours fériés, de 8 heures à 17 heures.
A titre dérogatoire, les 1er et 2 novembre de chaque année, le cimetière sera ouvert en permanence. Conformément à l’article R. 2213-46 du CGCT, le cimetière sera fermé exceptionnellement en cas d’exhumation, durant le déroulement de l’opération.

Le conservateur des cimetières est présent :
Lundi, mardi et jeudi
De 7h30 à 12h30 et de 14h30 à 17h30
Mercredi et vendredi de 7h30 à 13h00

Un règlement municipal régit le fonctionnement des cimetières. Il contient toutes les informations utiles en matière d’inhumation, de concession, de conditions de réalisation de travaux…

Concessions : Du fait de la saturation des deux sites, l’attribution de concessions funéraires nouvelles est suspendue.
S’agissant des régularisations d’occupation du domaine public, il convient de s’adresser à la Direction des Services à la population (05 90 48 59 78) ou au conservateur des cimetières.

 

 

 Election

Listes électorales – Inscriptions – Droit de vote – résultats de scrutins

Responsable : Mathilde LUCE

Horaires d’ouverture :
Lundi, mardi et jeudi
De 7h30 à 12h30 et de 14h30 à 17h30
Mercredi et vendredi de 7h30 à 13h00

 

 

Recensement de la population

Service des Elections
Tél : 05 90 24 27 24
Le recensement a pour objet :

  • Le dénombrement de la population vivant en France
  • La description des caractéristiques démographiques et sociales de la population
  • Le dénombrement et la description des caractéristiques des logements.

Aux termes de la loi du 7 juin 1951, c’est une opération obligatoire et reconnue d’utilité publique qui permet d’organiser la vie sociale.

L’Institut National de la Statistique et des Etudes Démographiques (INSEE) organise le recensement de la population en collaboration avec les communes.   Depuis 2004, les opérations de recensement sont réalisées annuellement pour les communes de plus de 10.000 habitants.

Les adresses de la commune ont été partagées en 5 groupes d’adresses. Chaque année, un des 5 groupes est sélectionné. Dans chaque groupe, un échantillon représentant 40% des logements est tiré au sort. Tous les habitants de ces logements seront recensés cette année.

A partir des données recueillies, des statistiques précises sont établies sur les caractéristiques des habitants (sexe, âge, professions conditions de logement…). Elles sont utiles à l’Etat pour le calcul des dotations financières qui seront versées à la ville et permettent de mieux prévoir les besoins futurs et les équipements nécessaires (crèches, écoles…).

 

 Le recensement des jeunes  (ou recensement militaire)

Le recensement pour l’appel de préparation à la défense est obligatoire si vous êtes de nationalité française ou si vous venez de l’acquérir avant l’âge de 25 ans.

Où se faire recenser ?

  • A la mairie
  • Au consulat ou au service diplomatique de France, si vous résidez à l’étranger

Les démarches peuvent être accomplies par un représentant légal du jeune concerné (parent ou tuteur…)

Comment s’effectue la déclaration ?

Le déclarant, vous ou votre représentant, souscrit une déclaration qui mentionne :

  • Son état civil
  • Son domicile
  • Sa situation familiale, scolaire, universitaire ou professionnelle

Une attestation est délivrée qui mentionne :

  • Vos nom et prénom
  • Vos date et lieu de naissance
  • Votre domicile
  • La commune ou le consulat de recensement
  • sa date d’établissement

Cette attestation est nécessaire pour se présenter aux examens et concours publics

Tout changement dans votre situation familiale, professionnelle ou familiale, doit être signalé jusqu’à l’âge de 25 ans au bureau de recensement ou au centre du service national.

 

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